Covoiturage en possession de stupéfiants qui est responsable ?

Question de Antoine (Lille, 59)

Bonjour, quels sont les risques si la personne que j'ai pris en covoiturage est contrôlée en possession de produits stupéfiants dans ma voiture ?

Covoiturage et produits stupéfiants : la réponse de notre expert

Il faut distinguer plusieurs situations pour savoir quels sont les risques encourus si votre passager transporte des stupéfiants :

Si votre passager transporte des stupéfiants dans son bagage, et qu'il reconnait qu'il s'agit de son bagage personnel :

Dans ce cas, en tant que conducteur vous n'engagez pas votre responsabilité sur le plan civil.

Sur le plan pénal, si quelqu'un cherche à engager votre responsabilité, alors cette personne devra apporter la preuve que vous (en tant que conducteur) avez sciemment participé au transport des stupéfiants.

Si votre passager transporte des stupéfiants dans son bagage mais ne reconnait pas qu'il s'agit du sien.

C'est là que le réel problème se trouve, en effet, en cas de contrôle du véhicule, toutes les personnes, passagers comme conducteur, se trouvant dans le véhicule sont alors présumées responsables et peuvent être placées en garde à vue.

Cette présomption de responsabilité peut être renversée en apportant la preuve de sa bonne foi, ainsi, conducteur et autres passagers non responsables devront prouver qu'ils n'avaient pas connaissance du contenu du sac du réel responsable et donc qu'ils ne sont pas complices de ce transport illicite.

Afin d'éviter ces problèmes, quelques recommandations :

• Coller une étiquette avec le nom de chaque passager sur leurs bagages respectifs avant le départ, surtout si vous devez passer des frontières lors du trajet.


• En cas de doute, ne pas hésiter à demander à votre passager de vous montrer le contenu de son bagage. En tant que conducteur et responsable du véhicule donc de ce qui s'y trouve, il s'agit d'une demande légitime.


• Conserver les échanges avec votre passager (publication de l'annonce de covoiturage, confirmation de réservation et tout autre échange éventuel).