un service de meilleurtaux.com

Un sinistre bris de glace peut-il entraîner un malus sur ma cotisation auto ?

Sinistre bris de glace malus

Question d'Augustin (Boulogne-Billancourt, 92)

J'ai subi un sinistre bris de glace sur mon véhicule. Est-ce que cela va-t-il forcément impacter ma cotisation dans le calcul de coefficient du bonus-malus de mon contrat auto? Je vous remercie d'avance de votre réponse.

La réponse de l'expert Marc Lambert

Bonjour Augustin,

La garantie bris de glace a pour objet de prendre en charge tous les frais de réparation ou de remplacement des parties vitrées d'un véhicule. Cette garantie est incluse dans tous les contrats auto tous risques. A défaut, cette garantie est optionnelle, notamment si vous êtes assuré au tiers.

Deux cas de figure possibles :

  • Le dommage bris de glace est le seul sinistre que vous avez subi : il est possible qu'une franchise vous soit appliquée mais cela n'a aucune incidence sur le calcul du coefficient de bonus-malus de votre cotisation annuelle.

  • Le dommage bris de glace est associé à un autre sinistre tel un vol ou un acte de vandalisme. Dans ce cas, ce n'est plus la garantie bris de glace qui prend en charge ce dommage, mais bien la garantie « vol » ou « vandalisme » de votre contrat auto. Cela implique une franchise plus élevée qui reste à votre charge. Cette situation fait l'objet de nombreux litiges entre assureurs et assurés, en raison du coût plus élevé pour l'assuré. De même, cela ne peut entraîner un malus sur votre contrat d'assurance auto.

Par conséquent, quelle que soit votre situation, un dommage bris de glace seul ne peut pas impacter le coefficient bonus-malus de votre contrat. Autrement dit, un sinistre ne mettant pas en cause de tiers ne peut être pris dans le calcul du coefficient du bonus-malus.

Toutefois, il est possible que votre assureur renseigne ce sinistre dans votre relevé d'information. En l'occurrence, si le nombre de bris de glace déclaré à votre assureur est important sur une certaine période, cela peut être une cause de radiation. De même, votre assureur peut décider d'augmenter votre cotisation ou de vous imposer une augmentation de la franchise bris de glace.