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Assurance habitation : calcul du coefficient de vetusté

Question de Frédéric H. (Rai, 61)

Bonjour. Mon assureur va indemniser mes équipements hors service suite à des intempéries, mais il m'a parlé d'un "coefficient de vétusté" qui allait s'appliquer. Comment est-il calculé ? J'ai peur que l'indemnisation, à cause de ce coefficient, ne me permette pas de racheter mes objets à neuf...


La réponse de l'expert Marion Liger

Bonjour Frédéric,

L'indemnité versée par l'assureur ne peut dépasser le montant de la valeur du bien assuré au moment du sinistre en vertu de l'article L121-1 du code des assurances. C'est pourquoi, afin de respecter ce principe dit indemnitaire, un montant correspondant à la vétusté du bien concerné est habituellement déduit.


La vétusté correspond à la dépréciation que subit un bien une fois qu'il a été acheté, quelle qu'en soit la cause. Il s'agit de la conséquence de l'ancienneté, de l'usure ou du mauvais entretien d'un bâtiment ou d'un objet. C'est l'expert qui évalue le taux d'usure ou de vétusté des biens sinistrés. De nombreux facteurs entrent en compte pour déterminer le coefficient de vétusté, dont notamment, la durée moyenne de vie du bien considéré, ses caractéristiques techniques, la mode et le progrès technique, l'état d'entretien. Par conséquent, la valeur de remplacement ne sera jamais celle neuve. On fait l'application du principe général que l'assurance ne doit pas être une cause de bénéfice pour l'assuré.

La vétusté d'un objet se calcule généralement en fonction de l'âge du bien à partir de sa date d'achat, des avancées technologiques et de la demande. Les assureurs disposent de grilles précises pour déterminer le taux de vétusté et les différents plafonds appliqués. Par exemple, les biens mobiliers peuvent se voir appliquer une vétusté de 10% par an avec un maximum de 80%. Pour les appareils informatiques, ce peut être une vétusté de 25% par an avec un maximum de 80%.

Pour résumé, votre indemnisation, qui est basée sur la valeur d'usage, sera calculée en déduisant de la valeur à neuf, c'est-à-dire de la valeur de rachat sur le marché à neuf, un abattement correspondant à la vétusté. Le coefficient de vétusté est prévu dans votre police d'assurance et correspond généralement à un pourcentage de perte de valeur par année.

Bon à savoir : Les assureurs proposent dans leurs polices d'assurance des garanties d'indemnisation « valeur à neuf » en échange d'une cotisation supplémentaire. Cette valeur correspond à la valeur de remplacement du bien meuble sur le marché du neuf. Dans ce cas, on prend la valeur à neuf du bien sans déduire le coefficient de vétusté.

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