Puis-je prêter mon scooter à un ami non assuré sur le contrat ?
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Puis-je prêter mon scooter à un ami non assuré sur le contrat ?

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Question de Stephan (Crouy, 02)

Bonjour, puis-je prêter mon scooter à un ami qui n'est pas assuré ? Merci.

La réponse de l'expert Marc Lambert

Bonjour Stephan,

Il est possible de prévoir dans son contrat d'assurance que deux conducteurs soient assurés pour un même véhicule. Evidemment cela n'est valable que pour une pratique régulière, lorsqu'il s'agira de votre conjoint par exemple.

Néanmoins il peut effectivement arriver qu'un ami vous sollicite pour vous emprunter votre scooter et que ce dernier ne soit, bien sûr, pas assuré pour votre véhicule. Dans ce cas il est primordial de se référer à votre contrat d'assurance. En effet ce dernier peut stipuler que vous devez être le seul et unique conducteur de votre véhicule, on parle dans ce cas de « conduite exclusive ». Si malgré tout vous décidez de prêter l'engin et que la personne a un accident, soyez conscient que ni votre ami, ni le cyclo, ni l'autre personne éventuellement impliquée dans l'accident ne seront couverts par votre assureur. Aussi, en plus des conséquences financières de l'éventuelle indemnisation, sachez qu'il s'agira d'une infraction punie pénalement.

Il existe pour ce type de cas des garanties « prêt de guidon », cette garantie étendra l'assurance à un second pilote éventuel. Ce dernier pourra être la personne de votre choix dont vous n'aurez pas à déclarer l'identité à votre assureur.

Dans tous les cas, lorsque vous prêtez votre véhicule, vous restez civilement responsable. En cas d'accident vous serez seul responsable, et ce malgré votre absence sur les lieux de l'accident. Dès lors qu'un conducteur occasionne des dommages avec votre véhicule c'est votre responsabilité civile qui jouera pour indemniser les victimes.

Pour les dommages que la personne aurait causés à votre véhicule ou sur sa propre personne, en revanche, votre assurance ne s'actionnera que si cela était prévu au contrat avec une garantie prêt de guidon ou une garantie dommages tous accidents.

De plus le malus résultant de l'accident vous sera forcément imputé quelle que soit la personne qui conduisait le véhicule.

En résumé Avant de prêter votre véhicule assurez-vous donc que votre assurance le permet. Rappelez-vous que vous serez responsable en cas d'accident. Veillez aussi à ce que la personne à qui vous prêtez le véhicule est bien titulaire du permis de conduire.

Si vous envisagez ce genre de situation comparez les différents types d'assurances qui existent afin de trouver celle qui couvrira réellement tous vos besoins, vous vous éviterez ainsi de sérieux ennuis en cas d'accident.

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