Les médicaments génériques sont-ils aussi bien remboursés ?
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Les médicaments génériques sont-ils aussi bien remboursés ?

prise en charge médicaments de marque et génériques

Question d'Olivia (Brest, 29)

Bonjour, je voudrais savoir comment sont pris en charge les médicaments génériques et les médicaments de marque. Quel est le taux de remboursement par l'Assurance Maladie ? Y a-t-il une différence entre les deux médicaments ? Merci. 

La réponse de l'expert Marie Vancassel

Bonjour Olivia,

Pour rappel les médicaments génériques sont une copie des médicaments de marque, ces derniers étant conçus et fabriqués en laboratoire. Les génériques ont théoriquement les mêmes composants, le même dosage, le même mode d'administration que les médicaments de marque mais l'aspect, la couleur, le goût ou encore les excipients utilisés peuvent différer. Les génériques sont également 30% moins chers en moyenne.

Médicaments de marque et génériques sont tous deux remboursés par l'Assurance Maladie, sous quelques conditions :

  • Le médicament doit être inscrit dans la liste des médicaments remboursables aux assurés sociaux.
  • Le médicament doit avoir été prescrit par un professionnel de santé dans la limite de ses droits de prescription.

Le taux de remboursement varie ensuite selon la catégorie du médicament : médicament irremplaçable pour affections graves et invalidantes (remboursement à 100%), médicament à Service Médical Rendu (SMR) majeur ou important (65%), médicament à SMR modéré (30%) et médicament à SMR faible (15%).

L'information concernant le taux de remboursement est indiquée sur le « ticket vitale » au verso de l'original de votre ordonnance. Vous pouvez également retrouver toutes les informations liées au médicament (composition, présentation, SMR…) sur la base de données publique des médicaments mise en ligne par le gouvernement.

C'est pour compléter le remboursement des médicaments au service médical rendu jugé faible qu'il est important de souscrire une bonne complémente santé.

Les taux de remboursement sont basés soit sur le prix de vente, soit sur le tarif forfaitaire de responsabilité (TFR), lui-même calculé à partir du prix des génériques les moins chers.  

La prise en charge par l'Assurance Maladie pourra se faire :

  • Grâce au tiers payant, opérationnel dans la plupart des pharmacies sur présentation de la carte vitale.
  • En transmettant une feuille de soins à votre organisme d'Assurance Maladie. Le pharmacien s'en chargera le plus souvent par voie électronique.
  • En effectuant une demande d'entente préalable auprès de votre organisme d'Assurance Maladie dans le cas de certains médicaments.

L'Assurance Maladie a mis en place le système « tiers payant contre génériques » de manière renforcée depuis Juin 2012 dans le but de faire baisser les dépenses de remboursement. Le principe est simple : systématiquement, votre pharmacien vous proposera le générique correspondant au médicament prescrit, s'il en existe un.

Si vous refusez, ce qui est votre droit, alors vous ne pourrez pas avoir accès au tiers payant, vous devrez remplir une feuille de soins papier et la renvoyer. L'Assurance Maladie vous remboursera alors mais sur la base du médicament le moins cher, le générique. Autrement dit, au lieu de payer votre médicament 8 euros, le prix du générique, non seulement vous le payez plus cher, 10 euros par exemple, mais le remboursement se fera sur la base de 8 euros. La seule solution pour conserver son droit au tiers payant est que le médecin ajoute la mention « non substituable » au médicament de marque prescrit.

En résumé Le taux de remboursement des médicaments varie entre 100% et 15% selon la catégorie à laquelle ils appartiennent. Si vous refusez le générique que vous propose votre pharmacien et préférez un médicament de marque, alors vous ne pourrez faire usage du tiers payant et devrez renvoyer une fiche de soins papier pour obtenir le remboursement.