Depuis le 1er mars 2020, le barème du malus écologique a encore évolué, conformément aux déclarations du gouvernement en 2019. Ce énième changement résulte de l’application du nouveau cycle d’homologation WLTP, qui s’aligne avec les exigences européennes. C’est d’ailleurs la raison pour laquelle les ventes ont grimpé en 2019, notamment vers la fin de l’année.
La norme WTLP vient remplacer l'ancien protocole NEDC. En se référant au mode de calcul des émissions de gaz polluants, il apparaît que les valeurs sont davantage représentatives de la réalité. Ainsi, il en résulte une modification de l'empreinte écologique de chaque véhicule, notamment en termes de rejets de dioxyde de carbone.
Les compagnies d'assurance auto peuvent tenir compte de ce détail si la souscription de la couverture est postérieure à l'entrée en vigueur du cycle WLTP. Quelles sont les nouvelles données retenues pour calculer le malus écologique ? Les automobilistes devront-ils payer plus cher d'autant plus que le niveau d'émissions peut augmenter sur certains types de véhicules ?
Le nouveau protocole prend en compte les équipements optionnels intégrés à la voiture
Désormais, le malus écologique ne dépend plus seulement de la motorisation des véhicules contrôlés. Pour un même modèle, chaque version est étudiée dans les moindres détails, de manière à considérer les caractéristiques propres à chacune des voitures. Parmi les équipements qui servent de base à l'évaluation figurent par exemple les roues de secours et le toit panoramique. C'est ce que prévoit le décret n° 2020-169 du 27 février 2020.
Un modèle peut être lourdement pénalisé si le propriétaire du véhicule a choisi l'un des éléments optionnels susmentionnés.
En effet, ces derniers contribuent à la hausse des rejets de CO2. Entre la version de base et celle qui intègre ces équipements, l'écart en termes d'émissions de dioxyde de carbone peut aller jusqu'à 40 grammes par kilomètre. C'est ce qui ressort des tests effectués sur les configurateurs en ligne de plusieurs constructeurs.
Le seuil de déclenchement du malus est relevé
Si le niveau d'émissions de CO2 calculé suivant le nouveau protocole se rapproche davantage de la réalité, le malus n'augmente pas considérablement pour autant. En effet, le gouvernement a rehaussé le seuil de déclenchement du malus pour ne pas pénaliser les futurs acquéreurs. Il est actuellement porté à 138 grammes de dioxyde de carbone par kilomètre alors qu'en début d'année, il s'établissait à 110 grammes.
Quant au montant du malus écologique, il ne progresse pas. Il débute à 50 euros et peut atteindre 20 000 euros, lorsque les véhicules concernés sont particulièrement polluants (plus de 184 grammes par kilomètre). Plus que le barème en lui-même, ce sont donc les options sélectionnées qui risquent de faire grimper la facture du conducteur qui se voit taxer.