Certains automobilistes peuvent voir le montant de leur malus écologique augmenter avec la nouvelle grille, entrée en vigueur le 1er mars dernier. En revanche, d’autres bénéficieront d’une baisse. En effet, le montant est désormais fonction des caractéristiques propres à chaque véhicule. Ce mode de calcul est aligné sur un standard international.
Depuis 2008, les véhicules neufs sont soumis à un système de bonus-malus écologique, dont le montant est fonction de la quantité de CO2 émise. Ce dispositif a été mis en place afin d'inciter les conducteurs à choisir des véhicules moins polluants.
Depuis le 1er mars 2020, une nouvelle grille s'applique. En fonction des caractéristiques de son véhicule et de la quantité de gaz carbonique rejetée, un conducteur peut subir une hausse ou bénéficier d'une baisse de son malus écologique. Étant donné que les primes d'assurance auto tiennent compte du bonus-malus écologique, les automobilistes pourront également voir un changement de ce côté.
L'ancienne grille s'avère peu fiable
Le décret annonçant la nouvelle grille a été publié dans le Journal officiel le 28 février dernier par le ministère de la Transition écologique et solidaire. Cette nouvelle mouture est entrée en vigueur à peine deux mois après l'application d'une autre grille en janvier 2020 (NEDC corrélé).
Les spécialistes estiment que ce dernier manque de précision. En général, la quantité de CO2 émise par un véhicule est sous-évaluée. La nouvelle grille de malus entend y remédier avec un calcul des émissions au plus proche de la réalité. Pour ce faire, elle se base sur la norme internationale WLTP (Worlwide Hamonized Light vehicules Test Procedure).
À la différence du NEDC corrélé, le protocole d'homologation WLTP tient compte des caractéristiques propres à chaque véhicule au lieu de se limiter à ses caractéristiques génériques. Concrètement, un véhicule est d'emblée comme plus polluant. Cependant, pour ne pas pénaliser les automobilistes, le seuil de déclenchement du malus a été rehaussé de 28 grammes. Ainsi, les paliers d'émissions de CO2 varient désormais de 138 grammes à 212 grammes, contre 110 grammes à 184 grammes avec l'ancien barème.
Certaines taxes augmenteront tandis que d'autres diminueront
La norme WLTP n'implique pas une hausse du malus généralisée. Dans la pratique, pour chaque véhicule concerné, l'écart de quantité de CO2 émis peut être supérieur ou inférieur à 28 grammes.
Ainsi, la taxe écologique peut être revue à la hausse comme à la baisse. Les seuls véhicules qui se verront appliquer le même montant de malus avec le nouveau système sont ceux dont la différence de gaz carbonique rejetée est exactement de 28 grammes.
Par exemple, pour une Mazda CX5 (2.2 L Skyactiv-D 150 ch) disposant d'une jante 17 pouces, le malus écologique passe de 818 à 450 euros. En revanche, une Peugeot 308 (BlueHDi 180 EAT8) verra sa taxe écologique augmenter à 540, voire 740 euros selon ses équipements, contre 190 euros auparavant.
En tout cas, le principe reste cependant le même. En dessous du seuil prédéfini, le conducteur ne paie aucune taxe si sa voiture ne rejette que peu de CO2. En revanche, au-delà du plafond d'émissions établi, il sera sanctionné par le malus maximal de 20 000 euros.
Entre ces deux seuils, il existe 76 catégories de malus. Le montant de ce dernier augmente progressivement de 50 à 19 641 euros, selon la quantité de CO2 émise par kilomètre.