En plus du malus écologique classique (CO2), une autre taxe basée sur le poids des voitures est proposée par France Stratégie. Ce nouveau système vise à sanctionner les véhicules plus lourds par une amende plus élevée et à attribuer un bonus aux plus légers. Cette révision fiscale est inspirée du dispositif norvégien.
Les grosses voitures dans le collimateur
Bérengère Mesqui, directrice du département Développement durable et numérique à France Stratégie, souligne que
« La baisse sur les émissions polluantes des véhicules neufs se fait attendre depuis vingt ans malgré les nombreuses mesures appliquées pour améliorer les motorisations ».
Nicolas Meilhan, conseiller scientifique de l'organisme, explique pour sa part que
« Les avancées majeures sur les moteurs et l'aérodynamisme sont contrebalancées par la hausse du volume, du poids et de la puissance de l'automobile ».
Représentant un énorme frein quant à l'atteinte des objectifs de baisse de CO2, les SUV sont ainsi dans le viseur de cette révision 2020 du bonus malus, d'autant plus que leurs ventes se sont envolées ces dernières années. Cela part du constat que les grosses voitures sont gourmandes en énergies.
15 euros en moyenne pour chaque kilo en plus
Ce qui change avec ce bonus-malus fondé sur le poids, c'est que les recettes récoltées par le gouvernement sur ce nouveau dispositif serviront à financer le bonus écologique et les primes à la reconversion.
L'objectif est d'encourager l'acquisition de voitures légères moins polluantes. Ainsi, les citadines ne seront pas pénalisées par le malus sur la masse.
Un véhicule dont le poids excède 1 300 kg écopera d'un malus qui sera facturé :
- à 5 € le kilo supplémentaire jusqu'à 1 500 kg ;
- à 10 € au-delà de 1 500 kg ;
- à 15 € si plus de 1 700 kg ;
- jusqu'à 5 000 € maximum à 1.800 kg.
De leur côté, les bonus sont offerts en dessous de 1 200 kg, pouvant aller jusqu'à 5 000 € pour les véhicules de moins de 700 kg. Pour les familles nombreuses, le poids minimum sera de 1 600 kg. Le plafond pour cette taxe sera de 10 000 €.
Les voitures électriques seront aussi concernées par ce système de malus, et la taxe s'appliquera au-delà de 2 000 kg.
Les véhicules hybrides rechargeables ne sont pas en reste et les bonus s'appliquent surtout aux flottes en fonction du taux d'utilisation du temps en électrique.