Dans les ports français, depuis le naufrage du pétrolier Erika en 1999, le contrôle des navires a été raffermi, comme le souligne Stéphan Rousseau, chef de la Direction interrégionale de la mer (DIRM) Méditerranée. Les inspecteurs sont donc à l’affût de moindres détails qu’il s’agisse de petits yachts et de grands paquebots de croisière.
Chaque semaine, Ronan Plu, inspecteur de la sécurité des navires au sein de la DIRM Méditerranée examine scrupuleusement plusieurs bateaux étrangers afin de détecter d'éventuels problèmes. Il porte une attention particulière aux émissions de pollution de l'air des navires. Celles-ci sont en effet à l'origine de 60 000 décès prématurés en Europe chaque année.
Au cours de son intervention, l'inspecteur consulte aussi des dizaines de documents réglementaires. Parmi ceux-ci figurent notamment les factures de carburant indiquant son taux de soufre.
Il faut savoir que les bateaux fonctionnent avec du fioul lourd qui dégage jusqu'à 3,5 % de soufre. À titre de comparaison, le carburant destiné aux voitures n'en émet que 0,001 %.
Bientôt un nouveau plafond pour les émissions de soufre des navires
Les bateaux ne transportant pas de passagers sont soumis à une réglementation plus souple, à savoir une teneur en soufre de 3,5 % en mer. Selon l'adjoint au directeur de la Dirm, Bruno Célerier, un énorme progrès se fera ressentir dès le 1er janvier 2020.
En effet, dans le monde entier, les émissions de soufre seront limitées à 0,5 % en mer. Néanmoins, les bateaux transitant en Méditerranée continueront d'en dégager 5 fois plus par rapport aux navires passant par la mer du Nord ou la Manche, dans lesquelles le plafond est de 0,1 % depuis début 2015.
L'an dernier, sur 400 contrôles, seulement 7 dépassements de taux maximal de soufre organisé ont été notés par le Centre de sécurité des navires de Paca-Corse. Ronan Plu explique :
La plupart des bateaux se conforment, le hic c'est que certains qui datent des années 70 naviguent encore.
Le problème est que la convention Marpol (réglementation pour la prévention de la pollution de l'air par les bateaux) ne s'applique qu'aux navires construits après 1990. Or, ce sont les vieux paquebots qui émettent le plus d'oxydes d'azote (NOx).
Sanctions encourues en cas d'infraction
L'intervention des inspecteurs des navires est essentielle dans la mesure où ils traquent les divers risques. D'autant plus qu'en cas de sinistre, les effets environnementaux sont déplorables.
Par exemple, un choc ou une collision entraînerait une pollution massive. Tel est notamment le scénario qui s'est produit en octobre 2018 lorsqu'un navire tunisien a percuté un porte-conteneurs chypriote. Outre les contrôles, il ne faut pas non plus négliger la souscription d'une bonne assurance bateau.
En 2018, alors qu'il effectuait un contrôle de routine sur un paquebot de croisière, Ronan Plu a été sidéré. Le capitaine du navire lui a présenté une facture de carburant à 1,75 % de soufre. Pourtant, en Méditerranée, la limite pour les bateaux transportant des passagers est fixée à 1,5 %.
Cette infraction a entraîné la comparution du capitaine devant un tribunal correctionnel. Une première en France. En novembre dernier, celui-ci a été sanctionné d'une amende de 100 000 euros, dont 80 000 euros à la charge de sa société.