Véhicules non homologués : qu'est-ce que c'est ? 

Reprenons les bases dans notre comparateur d'assurance auto pour mieux comprendre de quoi nous parlons. Il existe plusieurs types de véhicules non homologués.

Le quad est un véhicule tout terrain à 4 roues qui s'apparente à la moto. Ce quadricycle à moteur n'est pas couvert, il peut être monoplace ou biplace. Il est privilégié pour une conduite dans les chemins en raison de sa capacité à s'adapter à de nombreuses surfaces. Les quads homologués peuvent circuler sur les routes depuis 2002. Nombre de quads ne disposent pas d'une homologation, cela signifie qu'ils ne répondent pas aux normes en vigueur. Pour être homologué, un quad doit avoir une puissance inférieure à 20 cv, faire moins de 400 kg pour le transport de personnes, posséder des plaques d'immatriculation pour identifier son propriétaire, les freins doivent être en bon état de fonctionnement et des phares et clignotants doivent être installés et fonctionner.


La mini moto, pocket bike, dirt bike ou pit bike, est une moto de petite taille qui, la plupart du temps, n'est pas homologuée. Pour être conforme aux règles en vigueur et pouvoir circuler sur route, ce véhicule doit faire l'objet d'une réception CE, un acte qui atteste qu'il satisfait aux normes techniques exigées par l'Union européenne pour sa mise en circulation. Une mini moto non homologuée dont la vitesse excède 25 km/h peut uniquement circuler sur un circuit, un parcours, un terrain à usage sportif ou un espace prévu à cet effet, il ne doit en aucun cas circuler sur la voie publique ou sur tout lieu ouvert à la circulation.

La voiture "tunée" peut également figurer parmi les véhicules non homologués. Les amateurs de tuning apportent des transformations sur leurs véhicules. Or le tuning, pour que la voiture soit toujours homologuée, est encadré et doit respecter les normes de sécurité en vigueur.  Ainsi, si vous avez envie de coller des adhésifs sur votre carrosserie ou de changer vos jantes en respectant la dimension initiale, aucun souci. En revanche, si ces jantes sont de taille supérieure, vous pourriez être recalé au contrôle technique. De même, si vous décidez de changer de pot d'échappement, veillez à ce que celui-ci soit aux normes. Quant au moteur, naturellement, s'il est changé ou modifié et que sa puissance ne correspond plus à ce qui est indiqué sur la carte grise, alors le véhicule ne peut être homologué en l'état. Autre modification qui peut poser un problème : les vitres teintées. Non seulement le conducteur doit pouvoir être reconnu, mais des vitres trop teintées impactent la visibilité et donc la sécurité.

Acheter un véhicule non homologué

Si certains d'entre vous ont fait le choix d'acheter un véhicule non homologué, c'est en général plus pour le plaisir que pour l'aspect utile de ce véhicule. Conduire un quad ou une mini-moto sur un chemin est très prisé et apporte de l'adrénaline à ses conducteurs. Si vous achetez un véhicule non homologué, vous devez en tout état de cause être au courant de cette situation. Par exemple, si l'on vous vend une voiture qui a fait l'objet de transformations importantes susceptibles de modifier le contrat de conformité, le vendeur doit signer une lettre de décharge. Dans le cas contraire, vous pouvez vous retourner contre lui. En effet, lors de la cession du véhicule, sur le certificat de vente, il existe une case indiquant que le vendeur certifie que "ce véhicule n'a pas subi de transformations notables susceptible de modifier les indications du certi?cat de conformité ou de l'actuel certi?cat d'immatriculation", le vendeur ne doit en aucun cas la cocher si la voiture n'est pas conforme à ce qui est indiqué sur la carte grise.


Dans le cadre d'une mini-moto, il n'est pas rare que ces véhicules soient achetés pour faire des rodéos, une pratique interdite pour plusieurs raisons. D'une part, il s'agit d'un comportement dangereux pour les utilisateurs de ces motos mais aussi pour les autres usagers de la route. D'autre part, cela engendre une nuisance sonore très importante pour le voisinage. A noter que les quads non homologués sont également souvent retrouvés dans ce genre de contexte.

Pour acheter un véhicule non homologué, vous pouvez vous rendre sur les sites de petites annonces sur internet. Vous trouverez aisément un large choix même s'il est tout de même plus prudent de se tourner vers un véhicule homologué.

Obligation pour conduire un véhicule homologué

Si vous souhaitez conduire un véhicule homologué, qu'importe le fait qu'il ne soit pas conforme aux normes en vigueur, vous devez respecter certaines règles.

Tout véhicule non homologué, qu'il s'agisse de la mini moto (ou moto-cross, pit bike, dirt bike, etc.), d'un quad ou véhicule tuné, ne peut être vendu, loué ou cédé à une personne mineure sauf si cela se réalise dans le cadre d'une association sportive agréée (de moto cross par exemple). Avant toute chose, si vous faites l'acquisition d'un véhicule non homologué, vous devez faire une déclaration dans les 15 jours suivant l'acquisition sur le site Service-public.fr ou par courrier en adressant votre déclaration au ministère de l'Intérieur. Cela vous permet de recevoir un numéro d'identification.


Ensuite, comme nous avons pu le voir précédemment, il est interdit de conduire un véhicule homologué sur une voie publique ou un espace ouvert au public.

Concernant le permis, dans la mesure où ce sont des véhicules qui ne sont pas autorisés sur la voie publique, aucun permis n'est nécessaire dès lors qu'il s'agit d'un véhicule n'excédant pas 50 cm3 et classé dans la catégorie des cyclomoteurs. Toutefois, notez que les mineurs de moins de 15 ans ne peuvent conduire un quad non homologué en dehors d'une association sportive agréée. En revanche, pour un quad homologué, il faut avoir 16 ans et être titulaire du BSR ou du permis B.

Enfin, tout naturellement, comme pour tout véhicule terrestre à moteur, une mini moto ou un quad non homologués doivent être assurés. Qu'importe la garantie choisie, il est obligatoire d'être assuré au moins au tiers afin de bénéficier d'une garantie responsabilité civile.

Les risques de conduire un véhicule non homologué

Comme évoqué précédemment, un véhicule non homologué n'est pas nécessairement interdit. Ainsi, en respectant les règles, il n'existe pas, de prime abord, de risque de rouler dans un tel véhicule. 

Pour autant, il existe bel et bien des sanctions, notamment si le véhicule n'est pas assuré. En effet, qu'il s'agisse d'une mini moto ou d'un quad voire même d'une voiture qui a été transformée et qui ne peut plus entrer dans la catégorie des voitures homologuées, l'assurance est obligatoire. Si vous avez choisi d'acheter un tel véhicule, que vous êtes contrôlé et qu'il s'avère que vous ne l'avez pas assuré, alors vous encourez une amende de 3 750 € selon l'article 324-2 du Code la route. Mais ce n'est pas tout. Toujours selon cet article, vous pouvez également encourir des peines complémentaires. Il peut s'agir :

  • d'une peine d'intérêt général,
  • d'une peine de jours-amende,
  • d'une suspension du permis de conduire,
  • d'une annulation du permis de conduire,
  • d'un stage de sensibilisation à la sécurité routière,
  • d'une immobilisation du véhicule.


Au-delà du défaut d'assurance, le conducteur d'un véhicule non homologué peut être sanctionné s'il roule sur une voie publique. Cela est tout à fait interdit, quelle que soit la nature du véhicule, qu'il s'agisse d'une voiture, d'une mini moto ou d'un quad. En cas d'accident ou simplement de contrôle, le véhicule peut purement et simplement être confisqué et mis à la fourrière pour être ensuite vendu au profit de l'Etat. Il encourt également une amende pouvant atteindre 1 500 €. S'agissant alors d'une contravention de niveau 5, cela sera inscrit sur le casier judiciaire du conducteur. De plus, si les forces de l'ordre considèrent que votre conduite est dangereuse, alors vous pouvez voir votre permis suspendu.

Vous l'aurez compris, être propriétaire d'un véhicule non homologué et le conduire répond à des normes très strictes. Cela vous limite dans vos déplacements, ces véhicules étant principalement considérés comme des véhicules de loisirs. Mieux vaut donc opter pour un véhicule équivalent mais homologué, cela vous laissera plus de liberté et vous prendrez moins de risques, tant sur le plan de la sécurité que sur le plan financier.

Assurer un véhicule non homologué 

Tout véhicule terrestre à moteur doit être assuré. Partant de ce postulat, on comprend de suite que tout véhicule, même homologué, doit faire l'objet d'un contrat d'assurance. Mini moto (moto cross, pit bike, dirt bike), quad, voiture non homologuée, vous allez devoir trouver une compagnie d'assurance avant toute utilisation de votre véhicule.


Pour votre assurance, vous allez devoir choisir les garanties les mieux adaptées à vos besoins et surtout, à votre utilisation. Si vous avez acheté un quad pour vous promener dans votre forêt,  la garantie responsabilité ou assurance au tiers pourrait tout à fait correspondre. En effet, il s'agit de la garantie minimale qui permet de protéger un tiers. Par exemple, vous roulez sur un sentier et heurtez un vélo, c'est votre assurance qui prendra en charge les dégâts matériels voire humains de la personne qui circulait à vélo.

Si vous avez acheté une moto cross et que vous prenez des risques avec votre véhicule, mieux vaut prendre une assurance tous risques. En effet, dès lors qu'il s'agit, non plus seulement de circuler, mais de faire des acrobaties et donc de prendre des risques, tant pour son véhicule que pour soi, une protection maximale est recommandée. Ainsi, même si vous tombez seul, que vous endommagez votre mini moto et que vous vous blessez, vous serez pris en charge par votre compagnie d'assurance. Le contrat doit donc être proportionnel au risque.

Toutefois, vous pouvez aussi faire le choix de la garantie au tiers tout en lui ajoutant quelques options spécifiques. Dans le cadre de la mini moto sur laquelle vous prenez des risques importants pour vous-même, la garantie individuelle pilote peut être parfaitement justifiée. La garantie incendie peut aussi être utile si votre engin prend feu après une chute.


Si vous utilisez votre quad ou votre mini moto dans le cadre d'un club agréée, alors votre cotisation peut inclure l'assurance pour votre véhicule non homologué. Vous avez alors la possibilité de conserver votre garantie ou d'en prendre une plus compète avec des options pour être parfaitement protégé.

Si votre quad ou votre mini moto est dans un garage et que vous ne vous en servez pas durant quelques temps, sachez que vous devez tout de même l'assurer. Reprenant l'idée que tous les véhicules à moteur doivent faire l'objet d'un contrat d'assurance, il vous faudra prendra a minima l'assurance au tiers. En effet, si votre quad prend feu dans votre garage, l'assurance habitation ne prendra pas en charge les dommages, c'est bel et bien votre assurance auto ou moto qui vous indemnisera puisque c'est votre véhicule qui est à l'origine du sinistre.

Pour trouver une assurance pour votre véhicule non homologué, vous allez devoir comparer les offres d'assurance. Cela vous permettra de trouver la meilleure garantie au meilleur prix, surtout s'il s'agit d'une moto cross. En effet, les assureurs savent à quel point ce véhicule est dangereux et risque d'être rapidement endommagé. C'est en utilisant un comparateur d'assurance que vous allez pouvoir trouver votre bonheur sans bouger de chez vous et ce, en quelques minutes seulement.


Accident avec un véhicule non homologué

Si vous êtes responsable d'un accident avec un véhicule non homologué, cela ne pose à priori pas de souci. Nous disons bien "à priori", puisque cela suppose que vous ayez respecté toutes les règles liées à l'utilisation de ces véhicules.

Nous l'avons vu précédemment, tout véhicule, qu'il soit homologué ou non, doit être assuré. Mais rappelons également qu'un véhicule non homologué n'a pas l'autorisation de circuler sur une voie publique. Cette circulation est uniquement autorisée sur des voies ou des terrains privés. La circulation d'un véhicule non homologué sur la voie publique est sanctionnée par une amende identique à celle qui correspond au défaut d'assurance selon l'article L324-2 du Code de la route.  

Si vous êtes assuré et que vous avez un accident sur votre propriété privée, vous pourrez donc être indemnisé au regard de la garantie souscrite. En revanche, si vous êtes responsable d'un accident sur une voie publique, la situation n'est plus la même. En effet, non seulement vous encourrez une amende pour avoir circulé sur une voie interdite, mais votre compagnie d'assurance ne prendra pas en charge votre sinistre. De fait, elle assure un risque spécifique, or celui-ci ne peut intervenir que sur une voie privée.


Amende pour circulation sur la voie publique, confiscation du véhicule, voilà ce qui vous risquez. Mais ce n'est pas tout. En effet, votre assurance ne fonctionnant pas dans ce cas, c'est vous qui devrez prendre en charge les réparations de votre véhicule mais aussi de celui du tiers impliqué dans l'accident.

Vous l'aurez compris, conduire un véhicule non homologué, quel qu'il soit, ne doit se faire que sur un terrain privé. Dans le cas contraire la sanction peut être très importante, surtout si vous créez un accident et que les dommages corporels et matériels sont importants. Vous pourriez passer de nombreuses années à rembourser le tiers. Quant à l'assurance, si elle s'avère sera utile en cas de sinistre, elle est tout simplement obligatoire, mieux vaut, là encore, ne pas prendre le risque de devoir payer une amende pouvant atteindre 3 700 €.