Clause bénéficiaire d’une assurance vie : définition
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Clause bénéficiaire d’une assurance vie : définition

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Le temps passe vite, vous commencez à penser à l’avenir de vos enfants après votre disparition. Vous voulez souscrire une assurance vie afin de pouvoir subvenir aux besoins de vos proches en cas de disparition. Veillez pour cela à bien rédiger la clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie que vous signez. C’est cette clause qui détermine à qui revient votre capital assurance vie. Voici quelques conseils.

Clause bénéficiaire d’un contrat d’assurance vie : qu’est-ce que c’est ?


La clause bénéficiaire est une clause de votre contrat d’assurance vie qui détermine la personne qui recevra l’argent généré par votre placement à votre décès. Les assurances vie mettent toujours à votre disposition une clause bénéficiaire type, grâce à laquelle vos revenus seront attribués selon un ordre établi, correspondant  à la volonté courante des assurés, à savoir d’abord au conjoint, et à défaut les enfants. Parfois, cette clause doit être modifiée, en cas de divorce par exemple, ou simplement parce que vos volontés sont tout à fait différentes, et que vos héritiers privilégiés sont différents. Par exemple un ami, vos parents, une association caritative, etc…


Qui peut être nommé dans la clause bénéficiaire ?


La clause bénéficiaire peut concerner n’importe quelle personne de votre entourage. Vous avez tout à fait le droit de désigner un voisin, une association, un parti politique, un ami ou même un cousin éloigné comme bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie.
Néanmoins, la loi oblige de ce fait à ce qu’aucun des héritiers ne soit lésé par cette fameuse clause bénéficiaire. Un placement d’assurance vie à proprement parler ne représente en général qu’une part minoritaire d’un héritage. Souvent, les biens immobiliers représentent une part importante de la transmission. Ainsi, dans le cas où votre assurance vie représente un ratio important de ce que vous léguez, vous devrez respecter quelques règles. Par exemple, si vous avez un seul enfant, il doit recevoir la moitié de votre patrimoine. Pour deux enfants, ils se partageront les deux tiers de votre transmission. Si vous n’avez pas d’enfant, votre conjoint recevra la moitié de votre capital.

Clause bénéficiaire : ne rien négliger


La clause bénéficiaire type de votre contrat d’assurance vie est formatée pour correspondre au choix de la plupart des souscripteurs, en prenant toutes les situations possibles qui peuvent se passer entre la date de souscription et le dénouement du contrat : disparition d’un conjoint, divorce, naissance d’un enfant ou de petits-enfants, cumul de plusieurs de ces situations, etc…
En effet, votre volonté peut changer au fil des ans, et si votre clause est non adaptée à ces changements de situation, ou si vous ne la mettez pas à jour au fur et à mesure de vos souhaits, vos dernières volontés pourraient ne pas être respectées...pour avoir mal rédigé ce chapitre de votre police d’assurance.



Une grande prudence s’impose donc dans la rédaction de la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie.
Par exemple, une clause type ne prend pas en compte le conjoint pacsé ou non marié : le conjoint, du point de vue de votre compagnie d’assurance, est votre époux.
Il ne faut pas oublier non plus les bénéficiaires de second rang, en cas de décès des héritiers directs. Si votre enfant venait à décéder avant vous, vos petits-enfants ne pourraient pas toucher votre assurance vie si votre clause bénéficiaire ne le précise pas clairement et si tel est votre volonté.
Pour désigner un bénéficiaire, il est conseillé de le nommer distinctement : nom prénom et même numéro de sécurité sociale vous assureront que vos bénéficiaires seront retrouvés. En effet, si vous désignez «  votre tendre amour » à 30 ans, qui vous dit que ce sera la même personne à 95 ans ?


Un dernier conseil : ne dites jamais à vos bénéficiaires qu’ils le sont. Si un jour vous changez d’avis, vous devrez d’abord obtenir leur consentement pour désigner un autre bénéficiaire ! Autant dire que vous risquez soit de créer une tension avec cette personne, soit vous n’obtiendrez pas son accord puisque votre décision de la déshériter sera certainement la conséquence d’une mésentente avec elle.

Rédiger un contrat d’assurance vie n’est pas une mince affaire. Vous n’êtes ni un juriste ni un professionnel de l’assurance vie. Mieux vaut se faire aider par des professionnels experts dans leur domaine d’activité. Ne vous inquiétez pas : avant de les contacter, il vous est tout à fait possible de vous renseigner de votre côté. Les comparateurs d’assurances vie sont d’ailleurs là pour ça : ils peuvent en effet trier pour vous parmi les meilleures offres sur le marché en matière d’assurance vie. Une fois la meilleure proposition identifiée, certains comparateurs vous proposeront d’entrer en relation avec des professionnels de l’assurance vie pour répondre à vos questions et vous conseiller sur tous les aspects techniques, dont la désignation de vos bénéficiaires et la rédaction de la clause bénéficiaire de votre contrat d’assurance vie.

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