Contrat d’assurance vie : faut-il rédiger une clause bénéficiaire personnalisée??

Lors de l’ouverture d’un contrat d’assurance vie, le souscripteur reçoit des formulaires incluant une ou quelques clauses types. Le plus souvent, la plupart optent pour la solution la plus simple en désignant «?le conjoint survivant, et à défaut les enfants vivants et représentés?». Cependant, les experts recommandent de rédiger une clause bénéficiaire personnalisée.

Contrat d’assurance vie : faut il rédiger une clause bénéficiaire personnalisée??

Désigner les bénéficiaires dans un autre document

La meilleure approche est de désigner les bénéficiaires du contrat de l'assurance vie dans un autre document afin d'obtenir une plus grande flexibilité dans la rédaction.

D'ailleurs, comme la situation peut évoluer au bout de quelques années, il ne faut omettre aucun détail. Pour cela, l'accompagnement d'un professionnel peut s'avérer nécessaire.

En effet, la précision est de rigueur pour éviter tout malentendu ou les conflits en cas de changement de situation, comme un divorce, le décès prématuré d'un bénéficiaire de premier rang ou la naissance d'un autre enfant.

Les experts recommandent ainsi la désignation de chaque ayant droit par son nom ou sa qualité et d'ajouter des mentions explicites. À titre d'exemple, il convient de mentionner clairement «vivants ou représentés» ou «nés ou à naître» pour les enfants. Pour le conjoint ou le concubin, il est préférable de préciser son nom et son prénom ou d'inclure la formule «non séparé du corps ni engagé dans une procédure de divorce».

Par ailleurs, le partage des capitaux entre les bénéficiaires désignés doit également faire l'objet d'une indication détaillée (exprimée en pourcentage).


Une révision régulière de la clause s'impose

En fonction de l'évolution de la structure familiale ou de l'âge du titulaire du contrat, une révision régulière de la clause bénéficiaire est recommandée par les professionnels. Cette démarche permet d'assurer que celle-ci correspond à la réalité du moment, et d'apporter des modifications en cas de besoin.

À noter que le changement de bénéficiaire relève exclusivement de la prérogative du souscripteur, mais il doit informer l'assureur de sa décision afin de prévenir le versement du capital à la personne désignée dans la clause initiale. Il est également possible de l'intégrer dans le testament. Dans ce cas, il n'est pas tenu d'aviser l'assureur.

En résumé

Ce qu'il faut retenir

L’essentiel
  • La clause bénéficiaire du contrat d’assurance vie devrait être rédigée idéalement avec l’aide d’un professionnel afin d’éviter tout quiproquo.
  • Il est également conseillé de la réviser régulièrement suivant l’évolution de la structure familiale et de l’âge du souscripteur.
Comparer les assurances vie